Historique du mariage en France : Comment etait regit ce contrat ?

Le droit une famille va etre profondement reforme par le droit en Revolution afin que soit concretise les valeurs individualistes d’la liberte et d’egalite. Avec le Consulat et l’Empire, le code civil opere une politique conservatrice qui va entrainer le retour de l’Ancien Regime c’est-a-dire que Napoleon rompt avec l’individualisme en Revolution en restaurant la valeur du groupe, de preference celle de l’individu. Cela rompt avec les ideaux d’egalite en restaurant Le concept hierarchique d’autorite du mari sur la femme et des parents i  propos des bambins. Il faut voir que les conceptions qui sont relatives au droit d’la famille seront correlees avec l’evolution des regimes politiques : dans une republique democratique sont mis c’est parti la liberte, l’egalite et ? et dans un systeme monarchique reste prefere le groupe en famille et la hierarchisation.

Notre formation du mariage, entre consensualisme et formalisme

• Notre consensualisme c’est le principe d’apres lequel 1 accord est forme du seul fait du consentement des parties. Ce principe met en valeur la seule volonte. Notre forme va avoir une importance mais juste Afin de l’etablissement une preuve de l’accord.
• Le formalisme est le principe d’apres lequel 1 contrat est valide que Quand certaines conditions de forme seront respectees (principalement l’ecrit). L’optique du formalisme c’est l’information des tiers.

La formation du lien matrimonial au sein d’ l’Ancien droit (16eme et 17eme siecle)

Le choix des conjoints reste longtemps reste en France controle etroitement via des familles qui veulent empi?cher des mesalliances et qui suivent des strategies politiques ou patrimoniales consistant a choisir l’enfant d’la famille avec laquelle elle aspire i  s’allier. Le mariage est plutot considere tel l’alliance de deux familles plutot qu’un panel individuel. LeviStrauss a etudie l’echange des femmes. Il existe une institution puissante qui va constamment combattre ce controle des familles par le mariage, cette institution c’est l’Eglise qui ne cesse de preconiser le choix librement consenti des epoux.

Notre conception consensualiste de l’Eglise

Entre le 10 et 15eme siecle, l’Eglise avait l’exclusive juridiction sur les causes matrimoniales. A partir du 12eme siecle, les juristes du droit canonique et les theologiens posent Le concept de la liberte absolue du match instanthookups mariage.

Le concept et ses temperaments

L’Eglise met en valeur le libre parti pris des conjoints car cette dernii?re aspire i  valoriser le lien matrimonial, le rendre le plus solide possible et Afin de ce il va falloir que des conjoints se soient choisis. Pour l’Eglise le mariage est le seul remede a la concupiscence (pecher d’la chair).

Les relations charnelles paraissent un pecher et le remede c’est soit la chastete soit des relations sexuelles au mariage. L’Eglise decrete que le mariage reste un lien sacre, Dieu ayant consacre des liens entre l’Homme et la Femme. De votre avis, votre lien ne regarde que les epoux et Dieu.

A partir du 13eme siecle reste valorisee la sainte famille (Jesus, Marie, Joseph) c’est-a-dire le couple avec l’enfant, ce n’est donc pas une famille elargie au clan mais une famille nucleaire. Le consensualisme est la Afin de solidifier l’adresse du couple et pour valoriser la famille par mariage de preference a Notre famille avec le sang. En consequence de votre principe consensualiste, la volonte de s’epouser doit etre libre tant Afin de la femme que Afin de l’homme. Mes mineurs pourront egalement se marier sans l’autorisation de leur famille avec pour seule condition la puberte. L’Eglise impose egalement que la condition personnelle des epoux ne devra pas intervenir, la seule condition posee reste que nos conjoints soient chretiens.

Pour et cela concerne des temperaments, le droit canonique pose des empechements au mariage. Mes empechements paraissent d’abord l’incapacite physique (age mini requis Afin de se marier 12 ans Afin de les filles et 14 annees pour nos garcons puis l’impuissance), l’incapacite lie a Notre presence d’une precedente union. L’Eglise pose egalement l’interdiction des mariages endogames c’est-a-dire avec des proches (jusqu’au 14eme degres). Le but de l’Eglise, d’apres certains histories, est d’eclater Quelques patrimoines de maniere a votre que les veuves cedent un patrimoine a l’Eglise plutot que de le concentrer au travers d’alliance matrimoniale. L’Eglise a aussi une consideration Afin de la parente spirituelle c’est-a dire des mariages entre parrains et marraines et aussi la parente avec alliance (interdiction de se marier avec son excellent frere).

Les effets du consensualisme

Du opinion juridique, le mariage au Moyen Age (et jusqu’a Notre fin du XV eme siecle) est depourvu de formalite, il va i?tre valide du seul fera de l’echange des consentements. Suivant les regions de France, depuis des ceremonies mariage de constitution diverse mais elles n’affectent pas la validite du mariage car ce seront juste des usages. Les epoux font des celebrations religieuses Afin de donner a l’acte un maximum de publicite, la benediction nuptiale a lieu a l’interieur de l’Eglise pendant une messe. S’y ajoute des rites traditionnels comme l’echange des anneaux ou du voile une mariee. Dans l’usage, Cela reste courant de publier des bans qui font connaitre le projet du mariage. Toutes ces formalites ne sont pas des obligations juridiques.

Claque que les epoux se soient maries chez eux n’affecte pas la validite du mariage. Elle reconnait J’ai validite des mariages clandestins c’est-a-dire des mariages qui sont realises en cachette des parents et sans temoin. Mes enfants pouvaient se marier tres sans probli?me aussi sans le consentement des parents. + Chapelle de Montpellier : cure mariait des fiances en faisant la messe mais n’exigeait pas de temoin

L’opposition des familles nobles et bourgeoises au principe consensualiste

Les familles vont obtenir du pouvoir royal qu’il intervienne pour legiferer en matiere matrimoniale, c’est inedit. Le pouvoir royal va legiferer a partir du debut de l’epoque moderne. Cela va legiferer comme un allie des familles en imposant des regles formalistes qui peuvent permettre de controler et de freiner les mariages.

Mariages arranges et mariages forces dans l’ancienne France