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Les collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.
En cela, elles sont fondamentalement diverses des entreprises et des administrations de l’Etat. Dans ces dernieres, le politique est certes present mais de maniere indirecte.
Theoriquement, la place et le role des uns et des autres sont tres clairs. Les elus determinent des orientations politiques et l’administration des met en ?uvre. Dans Notre realite, les choses seront beaucoup plus compliquees car les jeux d’acteurs entrent en scene.
Cette complexite ouvre des zones de dangers concernant le cadre territorial.
Cette zone de dangers peut etre reduite a condition de ne pas commettre d’erreurs dans la relation elus-cadres.
1. Le modele ordinaire
Au systeme administratif francais, la commune reste le modele d’origine qui influence l’organisation de chacune des collectivites locales.
L’organisation d’une municipalite se caracterise via une dualite hierarchique. Cette dualite reste produite par l’existence de 2 spheres : l’une politique, l’autre administrative.
D’une part, le maire, nos adjoints au maire et des conseillers municipaux ; de l’autre, la hierarchie administrative placee sous la responsabilite d’un directeur general des prestations.
Les interferences entre nos 2 spheres, source de conflit de pouvoir au sommet de l’organisation, sont difficiles a empi?cher.
Paralli?lement i cela, la separation entre les 2 spheres n’est souvent pas tres nette.
1.1. Notre pouvoir politique
Une municipalite se compose tout d’un Executif politique (la municipalite proprement dite, formee du maire ainsi que ses adjoint), de la Assemblee deliberative (le Conseil municipal), de la structure administrative formelle, hierarchisee, divisee en plusieurs services et, enfin, d’un ensemble d’etablissements publics et para-publics en totalite ou en partie sous responsabilite une municipalite.
- Maire : dispose d’un pouvoir dans 4 domaines principaux :
C’est d’abord l’executif d’une collectivite ; donc, il a des pouvoirs financiers considerables (prepare et execute le budget), il gere le patrimoine communal, il conclut des marches au nom en commune…
Il va i?tre aussi delegataire du conseil municipal : il y a Par exemple des hypotheses dans lesquelles le conseil municipal lui delegue des attributions.
Cela a des pouvoirs propres car il reste le superieur hierarchique de l’ensemble du personnel et qu’il est l’autorite de police municipale.
Il semble representant de l’Etat dans la commune (au titre de l’etat civil et de la police judiciaire, etant donne qu’il reste OPJ).
- Les adjoints
Ils ne detiennent d’attribution ou de pouvoir que par la decision du maire.
C’est le conseil municipal qui elit les adjoints, mais c’est le maire qui attribue les competences. Ca pourra quelquefois poser certains problemes juridiques (retrait de delegation).
Le maire est le chef de l’Administration. Par ma surveillance qu’il y exerce, il controle de fait le i?tre capable de qu’il donne a ses adjoints.
Juridiquement, l’elu adjoint n’a que le i?tre capable de que lui confie le chef de l’executif. Cela va disposer d’une delegation dans un domaine, ce qui n’implique jamais Afin de autant qu’il represente Notre collectivite dans l’integralite des organismes touchant a celui-ci. En commode, des que l’adjoint jouit d’une delegation, Il semble reconnu comme un rouage essentiel et devient l’interlocuteur principal des prestations.
Theoriquement, il n’est cependant nullement le superieur hierarchique du cadre responsable de la mise en ?uvre. Pourtant, en fonctionnel, l’intermediaire entre l’elu et le fonctionnaire est souvent tres vraiment. Et parfois, consciemment ou inconsciemment, l’elu peut avoir la tentation de prendre la place du chef de service.
L’elu « chef de service » est une situation particulierement ardu a vivre pour 1 fonctionnaire responsable d’un service ou d’une direction. Car l’elu degouline aussi de son role en voulant tout diriger, donnant des ordres ici ou la, ainsi, decidant de l’integralite des decisions qui relevent une responsabilite des fonctionnaires.
- Notre conseil municipal
Suivant les cas, les assemblees ont plus ou moins de latitude, ont une influence plus ou moins consequente.
Notre scrutin actuel n’est pas favorable a J’ai representation d’la minorite au sein du conseil municipal.
- Mes cabinets politiques. Cela y 2 situations :
Celle dans laquelle le cabinet devient une Administration parallele. C’est notamment la tentation concernant le chef d’une nouvelle majorite. Ce systeme a forcement des limites, mais s’explique par le fait que le autre arrivant ne maitrise gui?re l’organisation interne ou qu’il n’a gui?re toute confiance en personnes en place.
Structure legere, totalement politique et jamais administrative, qui possi?de un role de conseil de communication ou de relations publiques pour l’executif.
